Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B2N
ANF INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
94537302
Date de dépôt :
19/09/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2004

Présentation de la marque B2N

Déposée le 19 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ANF INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B2N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANF INDUSTRIE domicilié(e) 1 place des Ateliers, 59154 CRESPIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 800 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANF INDUSTRIE M. Pascal MATTHIEU - France.

La marque B2N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B2N est expirée depuis le 19 septembre 2004.

ANF INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE - T V R , FRANCE -T V R , TVR , "METROTRAM" , "METRAM"


ANF INDUSTRIE SA - 1 place des Ateliers, 59154 CRESPIN - France - SIREN 698800935


ANF INDUSTRIE M. Pascal MATTHIEU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air et par eau Transport; emballage et entreposage de marchandises Organisation de voyages Recherche scientifique et industrielle

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.